Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CIPEN
/
DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences
CIPEN, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4259563
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2026
DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences de CIPEN

Présentation de la marque DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences

Déposée le 24 mars 2016 par l'association loi 1901 CIPEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 CIPEN domicilié(e) 23 CHEMIN des MOINES - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 971 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPEN, M. CHAIX ALAIN domicilié(e) 23 CHEMIN des MOINES - 13200 - ARLES - France.

La marque DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉVELOPPEUR DE COMPÉTENCES Pôle Formation Compétences arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

CIPEN a également déposé les autres marques suivantes : IRA-INSTITUT DE REGULATION ET D AUTOMATION , Schoool , REVE REALITE VIRTUELLE ELECTRIQUE


CIPEN, Association loi 1901 - 23 CHEMIN des MOINES - 13200 - ARLES - France - SIREN 388971525


CIPEN, M. CHAIX ALAIN - 23 CHEMIN des MOINES - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.